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REGLEMENT INTERIEUR

GEM L’ETINCELLE


 

ARTICLE 1 : La cotisation

  • Les membres adhérents à l’association l’Etincelle s’acquittent d’une cotisation annuelle de 10 euros, montant fixé annuellement par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.

  • Cette cotisation est valable pour les personnes inscrites ou participantes à une activité du GEM.

  • Toutes les cotisations versées à l’association sont définitivement acquises par celle-ci. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année. (voir art.5)

 

ARTICLE 2 : Admission de membres nouveaux

  • Les personnes le désirant, remplissent un contrat visiteur pour une période d’un mois au bout de laquelle le contrat d’adhésion est signé par les deux parties. Cette adhésion est alors réputée avoir été acceptée par le bureau.

  • Les statuts et le règlement intérieur associatif sont remis à chaque nouvel adhérent, et signés par ce dernier. L’acte sera renseigné dans un cahier comme preuve faisant foi.

 

ARTICLE 3 : Les valeurs de l’association

  • Le cotisant s’engage à respecter les valeurs portées par l’association l’Etincelle à savoir :

  • La défense des usagers en santé mentale

  • Le respect de la personne

  • La politesse

  • La convivialité

  • La confidentialité

 

ARTICLE 4 : Les activités

  • La bonne marche du GEM nécessite une certaine implication de ses membres adhérents. Il est demandé aux personnes inscrites aux activités de tenir leurs engagements pour toutes les activités où ils se sont inscrits ou prévenir en cas d’empêchement.

  • Pour les activités qui nécessitent des frais financiers avancés par les adhérents, tout désistement 24h avant la sortie, le remboursement ne pourra pas avoir lieu.

 

ARTICLE 5 : Les exclusions

L’association GEM l’Étincelle se base sur des valeurs qui permettent d’assurer le bon fonctionnement de cette dernière, cependant si un membre ne respecterait pas ces valeurs-là, il peut être exclu pour les motifs suivants :

  • Non-respect des statuts et du règlement intérieur

  • Comportement non conforme à l’éthique de l’association

  • Propos désobligeant envers les autres membres

  • Comportement dangereux ou inadapté à la vie en association

  • Détérioration de matériel

Cette exclusion est prononcée par le bureau, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre qui comportera les motifs de radiation 15 jours avant cette réunion. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception. Une exclusion temporaire peut être décidée afin d’éviter une exclusion définitive.

 

ARTICLE 6 : Les règles de vie commune

  • Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association et près du local. Un espace fumeur sera aménagé par le bureau. Il est interdit de jeter parterre les mégots des cigarettes, ils devront être mis dans un endroit prévu à cet effet.

  • Les boissons alcoolisées et les drogues sont interdites et ne peuvent être introduite dans les locaux de l’association.

  • Il n’est pas possible de se garer dans la cour intérieure du GEM, car elle est réservée au locataire de la maison.

  • L’association l’Étincelle demande à ses adhérents de respecter le voisinage.

  • Une hygiène et une tenue adaptée à la vie de groupe sont exigées.

 

ARTICLE 7 : Prix repas et cafés

  • Pour les activités qui nécessitent une participation financière des adhérents, l’animateur exposera sa proposition d’activité avec le coût pour chacun, libre aux adhérents de s’inscrire ou non. Ce coût pourra se voir modifié en fonction de l’activité proposée.

  • Le coût d’un café sera affiché dans la cuisine de l’association. L’argent récolté servira au réapprovisionnement du café.

 

ARTICLE 8 : Le règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration et ratifié par l’Assemblée Générale ordinaire. Il peut être modifié sur proposition du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée Générale.

Le règlement intérieur est remis et signé par tous les membres de l’association au moment de l’entrée dans cette dernière. Il sera affiché dans les locaux de l’association.

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